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CONDITION GÉNÉRALES DE VENTE DE SHIRTINATOR AG


Version : 17.08.2016

dans le cadre des contrats conclus sur le site Internet www.shirtinator.fr entre

Shirtinator AG
Infanteriestr. 19, bâtiment 03
80797 Munich
Allemagne
ci-après désigné le « Fournisseur »

et

les clients désignés au § 2 du contrat
ci-après désignés « Client »


§ 1 Domaine d‘application, définitions

(1) Les conditions générales de vente suivantes, dans leur version en vigueur au moment de la commande, s’appliquent exclusivement à la relation commerciale entre le Fournisseur de la boutique en ligne (ci-après « Fournisseur ») et le Client (ci-après « Client »). Les conditions divergentes du Client ne sont pas reconnues, à moins que le Fournisseur n’approuve expressément leur validité.

(2) Le consommateur désigne toute personne physique qui conclut une transaction juridique à une fin non imputable à ses activités commerciales ou professionnelles indépendantes. En revanche, l‘entrepreneur est une personne physique ou morale, ou une société de personnes juridiquement habilitée, qui agit dans l’exercice de son activité professionnelle commerciale ou indépendante lors de la conclusion de ses transactions juridiques. Une société de personnes juridiquement habilitée est une société de personnes qui possède la capacité d‘acquérir des droits et de contracter des obligations.

§ 2 Conclusion du contrat, confirmations et informations obligatoires

(1) Sur le site Internet www.shirtinator.fr, le Fournisseur propose des articles (vêtements et cadeaux) pouvant être imprimés avec des motifs ou du texte (ci-après « produits »).

(2) Le Client peut choisir des produits dans la gamme du Fournisseur et peut mettre ceux-ci dans son panier à l’aide du bouton « Ajouter au panier ». En cliquant sur le bouton « Envoyer la commande », il valide une demande d’achat à caractère obligatoire pour les marchandises contenues dans le panier. Avant d’envoyer la commande, le Client peut modifier et visualiser à tout moment les données.

(3) Le Fournisseur examinera immédiatement les informations de commande transmises. Après cette vérification, le contrat entre en vigueur par la remise de la déclaration d‘acceptation par le Fournisseur, envoyée par courriel à l‘adresse électronique indiquée par le client et dans laquelle sont spécifiés la commande du Client et tout autre contenu du contrat conclu. Le Client peut imprimer cette déclaration à l’aide de la fonction « Imprimer ». Ce courriel confirme en outre la réception de la commande.

(4) Si le Client choisit l’option de paiement PayPal, le Fournisseur transmettra les informations de commande au prestataire de services de paiement (PayPal (Europe) S.à r.l. et Cie, S.C.A. à Luxembourg), qui procèdera à une vérification. Le prestataire de services de paiement perçoit alors au nom du Fournisseur le montant à payer, communiquent les données de commande et informent le Fournisseur à propos du paiement effectué. Après cette vérification, le contrat entre en vigueur par la remise de la déclaration d‘acceptation par le Fournisseur, envoyée par courriel à l‘adresse électronique indiquée par le client et dans laquelle sont spécifiés la commande du Client et tout autre contenu du contrat conclu. Le Client peut imprimer cette déclaration à l’aide de la fonction « Imprimer ». Ce courriel confirme en outre la réception de la commande.

(5) Dès que le Fournisseur reçoit le montant du paiement après la conclusion de contrat, celui-ci envoie au client un courriel de confirmation. En outre, le Fournisseur informe le client par courriel dès qu’il remet la marchandise commandée au prestataire de services d‘expédition.

§ 3 Livraison, disponibilité des marchandises

(1) Si le Client commande un objet désigné selon sa catégorie, en particulier en ce qui concerne la nature, la couleur, le poids, les dimensions ou la conception, le Fournisseur livrera un article de même type et qualité.

(2) Si au moment de la commande, aucun exemplaire du produit choisi par le Client n‘est disponible, le Fournisseur en informera immédiatement ce dernier dans la confirmation de commande. Si le produit est indisponible pour une durée indéterminée, le Fournisseur n’envoie pas de déclaration d‘acceptation. Dans ce cas, aucun contrat n’entre alors en vigueur.

(3) Si le produit désigné par le Client dans la commande est temporairement indisponible, le Fournisseur l’indique immédiatement au Client dans la confirmation de commande. En cas de retard de livraison, le Client est en droit de résilier le contrat.

(4) L’envoi est effectué après l‘encaissement du paiement et à l’issue de la production. Le client peut appliquer une priorité plus élevée à sa commande moyennant un supplé ment (livraison express). Dans ce dernier cas, le traitement est effectué en priorité le jour même par rapport aux autres commandes reçues.

(5) Sauf indications contraires lors du processus de commande, le délai de livraison s‘élève généralement à 5-10 jours ouvrables, dont 3-4 jours ouvrables réservés à la production et/ou l’impression du textile. Les 2-6 jours ouvrables restants sont alloués aux délais postaux escomptés. Pour les grandes quantités ou en cas de processus de production complexe, le temps de production sera prolongé de la durée appropriée. Le Fournisseur fait remarquer qu‘il fait livrer la marchandise par voie postale et qu’il n’a donc aucune influence sur les délais d’acheminement. Des exceptions s’appliquent pour les commandes avant des fêtes et jours fériés (par exemple Fête des mères, Fête des pères, Noël), dont les délais de livraison peuvent atteindre 10-15 jours ouvrables.

§ 4 Réserve de propriété

(1) Jusqu‘au paiement complet, les marchandises livrées demeurent la propriété du Fournisseur. En outre, si le Client est un commerçant, les alinéas 2 à 5 ci-dessous s’appliquent également.

(2) Jusqu’à l’exécution de toutes les créances (y compris tous les soldes de compte) présentes ou futures du Fournisseur à l’égard du Client, la marchandise livrée reste la propriété du Fournisseur. En cas de violation contractuelle par le Client, en particulier s’il est en retard dans ses paiements, le Fournisseur est en droit de reprendre la marchandise sous réserve, après avoir laissé au Client un délai raisonnable pour accomplir ses obligations. Toute reprise de la marchandise sous réserve par le Fournisseur constitue une résiliation du contrat. Les frais de transport nécessaire à une telle reprise sont à la charge du Client. Le contrat est également réputé résilié si le Fournisseur saisit la marchandise sous réserve. La marchandise sous réserve reprise par le Fournisseur peut être remise en vente ou réutilisée.

(3) Le Client doit traiter la marchandise sous réserve avec le plus grand soin. Il doit l‘assurer à ses frais contre tout dommage dû au vol, à l’incendie et à l’eau, pour un montant suffisant correspondant à sa valeur à l‘état neuf.

(4) En cas de saisie de la marchandise sous réserve par des tiers ou lors d‘autres interventions de tiers, le Client doit indiquer la propriété du Fournisseur et doit en informer immédiatement le Fournisseur par écrit, afin qu‘il puisse exercer ses droits de propriété. Dans la mesure où le tiers n’est pas en mesure de rembourser les coûts judiciaires ou extrajudiciaires afférents, le Client en assumera la responsabilité.

(5) Si le Client l’exige, le Fournisseur est tenu de libérer les sûretés lui revenant, dans la mesure où leur valeur réalisable dépasse la valeur des créances exigibles du Client de plus de 10 %.

§ 5 Restrictions de livraison, prix et frais d‘expédition

(1) Les livraisons sont exclusivement effectuées dans les pays suivants :

Allemagne, Autriche, Suisse, Belgique, Bulgarie, Danemark, Estonie, Finlande, France, Grèce, Grande- Bretagne, Irlande, Italie, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Roumanie, Suède, Slovaquie, Slovénie, Espagne, République tchèque, Hongrie.

Une restriction de livraison s’applique à tous les autres pays, c.-à-d. que le Fournisseur n’y livre pas la marchandise. En cas de restriction de livraison pour son domicile, si le Client souhaite conclure un contrat de vente avec le Fournisseur, il est obligé de retirer les marchandises au siège du Fournisseur.

(2) Les prix pratiqués sont ceux en vigueur au moment de la commande. Toutes les indications de prix incluent la TVA légale respectivement en vigueur. S’il s‘agit d‘une offre limitée, le Fournisseur indiquera la durée du délai sur la boutique en ligne.

(3) Pour les commandes de marchandises qui doivent être expédiées en Allemagne, en Autriche, en France, en République tchèque et en Slovaquie, la TVA est fixée par l‘autorité compétente dans le pays de destination. Le Fournisseur indique alors les prix incluant la TVA en vigueur dans le pays de destination. Pour une livraison dans les autres pays de l‘UE, la TVA est celle fixée par les autorités fiscales allemandes. Le Fournisseur indique donc la TVA respective applicable pour la République fédé rale allemande.

(4) Puisque les frais de douane ne peuvent être calculés raisonnablement à l‘avance, le Client est informé qu‘il s‘agit par nature d‘une commande assujettie aux droits de douanes. Conformément aux lois douanières, le client est obligé d’effectuer ou de faire effectuer directement le dédouanement en bonne et due forme de la marchandise après le passage de la frontière dans le pays de destination.

(5) Les frais d‘expédition correspondants sont indiqués au Client dans le formulaire de commande et doivent être pris en charge par ce dernier. Pour les livraisons vers la France Métropolitaine et Corse, un forfait d’affranchissement et d’emballage d‘un montant de 3,99 EUR par commande est appliqué, indépendamment du nombre de colis ou des dimensions et du poids de l‘envoi.

Les frais d‘expédition pour les livraisons à l‘étranger sont calculés selon le tableau des frais de port en vigueur, consultable à l’adresse http://www.shirtinator.fr/faq-et-aide/paiement-et-livraison/ .

(6) L‘expédition de la marchandise se fait par voie postale. Lorsque le Client est un consommateur, le risque lié à l’envoi est assumé par le Fournisseur.

§ 6 Modalités de paiement

(1) Si le domicile et/ou le siège du Client est situé à l‘intérieur du pays, celui-ci peut effectuer le paiement par

Sofort Banking
Carte de crédit
PayPal

(2) Les clients situés à l‘étranger ont la possibilité de payer par

Carte de crédit ou
PayPal.

(3) Le paiement du prix d‘achat est exigible immédiatement à la conclusion du contrat. En revanche, si le Client choisit le mode de paiement par PayPal, il peut procéder au paiement dès la passation de sa commande. Si l‘échéance du paiement est fixée d’après le calendrier, le Client accuse un retard de paiement dès le dépassement de cette date. Dans ce cas, il doit verser au Fournisseur des pénalités de retard d‘un montant de 5 points de pourcentage au-dessus du taux d‘intérêt de base.

(4) Les coordonnées bancaires du Fournisseur sont les suivantes :

Shirtinator AG
CIC Est
IBAN : FR76 3008 7330 8500 0200 6710 117
BIC : CMCIFRPP

(5) L‘obligation du Client à payer des intérêts de retard n‘exclut pas l’application d‘autres pénalités de retard par le Fournisseur.

§ 7 Garantie des vices matériels, garantie

(1) Le Fournisseur est responsable des vices matériels, conformément aux dispositions juridiques en vigueur, en particulier les §§ 434 et suivants du Code civil allemand. En revanche, le délai de garantie vis-à-vis des entrepreneurs s‘élève à 12 mois pour les nouvelles marchandises livrées par le Fournisseur. Conformément au § 8 suivant (Responsabilité), les droits à des dommages-intérêts sont exclus de ce raccourcissement du délai de garantie.

(2) Une garantie supplémentaire n’est valable pour les marchandises livrées par le Fournisseur que si celle-ci a été expressément formulée dans la confirmation de commande des articles respectifs.

§ 8 Responsabilité

(1) Toute revendication du Client au titre de dommages-intérêts est exclue, exception faite des demandes de dommages-intérêts du Client découlant d’une atteinte à la vie, à l’intégrité physique ou à la santé ou de la violation d’obligations contractuelles essentielles (appelées obligations majeures), ainsi que la responsabilité pour d’autres dommages découlant d’un manquement intentionnel ou d’une négligence grave du Fournisseur, de ses représentants légaux ou de ses agents d’exécution. Les obligations contractuelles essentielles sont celles dont l’exécution est nécessaire à la réalisation de l‘objectif du contrat. Dans le cas présent, cela concerne par exemple la livraison d‘une marchandise exempte de défaut.

(2) En cas de violation des obligations essentielles du contrat, la responsabilité du Fournisseur est uniquement engagée pour les dommages prévisibles propres au contrat, lorsque ceux-ci sont la conséquence d’une simple négligence, à moins qu’il ne s’agisse de revendication du Client au titre de dommages-intérêts découlant d’une atteinte à la vie, à l’intégrité physique ou à la santé.

(3) Les restrictions des alinéas 1 et 2 s’appliquent également aux représentants légaux et agents d’exécution du Fournisseur, lorsque des revendications sont effectuées directement à leur encontre.

(4) Les dispositions de la loi allemande sur la responsabilité du fait des produits demeurent inchangées.

§ 9 Droit de rétraction pour les contrats de vente à distance

(1) S’il s‘agit d’un contrat de vente à distance, le § 10 ci-dessous (information sur les conditions de révocation pour les marchandises) s’applique si le Client est un consommateur.

(2) Les contrats de vente à distance sont des contrats pour lesquels l‘entrepreneur ou une personne agissant en son nom ou sur ses ordres et le consommateur utilisent exclusivement des moyens de communication à distance pour les négociations et la conclusion du contrat, à moins que la conclusion du contrat n’ait pas lieu dans le cadre d’un système de distribution ou de prestation de services conçu pour la vente à distance.

§ 10 Information sur les conditions de révocation pour les marchandises

(1) Droit de rétraction
S’il s‘agit d’un contrat de vente à distance, le § 10 ci-dessous (information sur les conditions de révocation pour les marchandises) s’applique si le Client est un consommateur.

(2) Conséquences de la révocation
Si vous révoquez le présent contrat, nous devons vous rembourser immédiatement et au plus tard dans un délai de quatorze jours à partir de la date à laquelle la notification de votre révocation du présent contrat nous est parvenue, tous les paiements que nous avons reçus de votre part, y compris les frais de livraison (à l‘exception des frais supplémentaires résultant du fait que vous avez choisi un autre type de livraison que la livraison standard la moins chère que nous proposons). Pour ce remboursement, nous utilisons la même devise que celle que vous avez utilisée lors de la transaction d’origine, sauf si d’autres dispositions sont expressément convenues avec vous ; aucuns frais supplémentaires ne vous seront facturés à cause de ce remboursement. Nous pouvons refuser le remboursement jusqu‘à ce que nous ayons récupéré les marchandises ou jusqu’à ce que vous nous ayez fourni la preuve que vous avez renvoyé les marchandises (la date retenue étant la plus proche).

Vous devez nous renvoyer ou nous rendre les marchandises immédiatement et dans tous les cas au plus tard dans un délai de quatorze jours à partir de la date à laquelle vous nous avez informés de votre révocation du présent contrat. Le délai est respecté si vous envoyez les marchandises avant l‘expiration du délai de quatorze jours. Nous prenons en charge les frais de retour des marchandises. Vous devez prendre en charge toute perte de valeur éventuelle des marchandises lorsque cette perte de valeur est imputable à des manipulations autres que celles nécessaire pour s’assurer de la nature, de la qualité et du bon fonctionnement des marchandises.

Fin des informations concernant le droit de révocation

 
Modèle de formulaire de rétractation

Je/nous (*) vous informe/informons (*) par la présente de ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur l’achat des marchandises suivantes (*)/la prestation de service ci-dessous (*)

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Commandé le ()/ reçu le ()

--.--.---- / --.--.----

Nom du/des consommateur(s)

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Adresse du/des consommateur(s)

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Signature du/des consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier)

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Date :

--.--.----

Télécharger le formulaire de rétractation

(Si vous souhaitez révoquer le contrat, veuillez remplir le présent formulaire et nous le renvoyer.)

Shirtinator AG
Infanteriestr. 19 / bât. 3
D-80797 Munich
numéro de télécopie : +49 (0)89 189 319 79
adresse électronique : retractation@shirtinator.fr



 


(3) Exclusion du droit de rétraction
Dans les cas suivants, vous ne pouvez pas révoquer votre contrat :

- pour des contrats portant sur la livraison de marchandises (par ex. des t-shirts) qui ne sont pas fabriquées à l’avance et dont la fabrication a nécessité une sélection ou une définition individuelle de votre part ou

- pour des contrats incontestablement conçus selon vos exigences personnelles (par ex. des t-shirts avec des textes ou motifs personnalisés).

§ 11 Droits d‘auteur sur les motifs d’impression, exemption de responsabilité

Le Client assure expressément qu‘il est autorisé à publier les textes et les motifs, ainsi qu’à les reproduire. Le Client garantit en particulier qu’il protège les intérêts relatifs à la protection des données et/ou aux droits des éventuelles personnes concernées. Le Client s‘engage à ne pas communiquer de données dont le contenu viole les droits de tiers (par ex. droits d‘auteur et des marques de fabrique) ou enfreint des lois existantes ou les bonnes moeurs.

En outre, nous nous réservons le droit de soumettre à un examen spécifique les contenus ou textes racistes, politiques ou discriminatoires et de rejeter en conséquence la commande du produit.

§ 12 Dispositions finales

(1) Le droit de la République fédérale d‘Allemagne s’applique aux contrats conclus entre le Fournisseur et le Client, à l‘exclusion de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises.

(2) Dans la mesure où le Client est un commerçant, une personne morale de droit public ou un fonds spécial de droit public, le tribunal compétent pour tout litige lié à la relation contractuelle entre le Client et le Fournisseur est le siège du Fournisseur.

(3) Le contrat demeure également obligatoire en cas d’invalidité juridique de certaines de ses clauses. Les dispositions légales, le cas échéant, remplaceront lesdites clauses invalides. Toutefois, dans la mesure où cela représente une difficulté inacceptable pour l’une des parties contractantes, le contrat deviendra invalide dans son intégralité.

Fin des conditions générales de vente

 
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